Présidente: Mme Mireille CHARRIER

Résidence Le Vauban, Bat D, Boulevard des Remparts

Tel Fixe :04.66.51.36.20 / Portable 06.81.58.38.11

Courriel: ass.santons@free.fr

Membres du bureau
Mme CHARRIER Mireille ( Présidente )
Mr GARCIN Guy  ( trésorier )
Mme GARCIN Lucia ( Secrétaire )
MR Charrier Jacques ( communication Organisation )

Gestion site Web J Charrier ( 06.79.93.93.26 )

Art 1- Éditeur du présent site:

SANTONS CRÈCHES & TRADITIONS
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Déclarée  en préfecture  sous le N °w 303001510   déposé en sous préfecture du Vigan , donc le siège social est : Chez Mme Charrier Mireille  Le Vauban Bat  D Appart N° 25 , Bd des Remparts  30170 St Hippolyte du Fort

Art 2 - Directeur de la publication:

Association Santons Crèches et Traditions : le Vauban Bat D appart N°  25 Bd des  Remparts  30170 St Hippolyte du Fort sous la présidence   de: Mme CHARRIER  Mireille

Art 3 - Web master :

Mr Jacques CHARRIER  RES Le Vauban Log N°10 Bat B, Boulevard des Remparts 30170 St Hippolyte du Fort Tel 06.79.93.93.26

 Art 4- Hébergeur:

SiteW.com, 4 Place de l'église 15130 YOLET  FRANCE

Art 5 - Traitement des données à caractère personnel:

Les informations enregistrées sur des formulaires de ce site ne sont utilisées que par SANTONS CRÈCHES & TRADITIONS qui s'engage à ne les céder à aucun tiers. Conformément aux articles 38, 39, et 40 de la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978.

 Art 6- Liens hypertextes:

Les liens hypertextes mis en place sur ce site en direction d'autres ressources présentent sur le réseau internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète, et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou les mises à jour qui leur sont apportés, ne sauraient engager la responsabilité de SANTONS CRÈCHES  & TRAITIONS

Art 7- Propriété intellectuelle:
Les informations et les images présentées sur ce site sont la propriété de SANTONS CRÈCHES & TRADITIONS  . Leur reproduction peut être autorisée par simple clic  droit  suivie de "Enregistrer sous".

Art 8- Droit à l'image, publicité, site internet   
Chaque membre du groupe par leur adhésion ou ayant été  adhérent autorise l'association SANTONS CRÈCHES & TRADITIONS  à utiliser toutes les photographies de réunions, animations,ou cérémonies, sur lesquelles il pourrait apparaitre dans le cadre de notre site internet de même que toutes personnes  non adhérentes se trouvant sur un lieu de Foire exposition en tant que  visiteur .
De par ce fait L'Association SANTONS CRÈCHES & TRADITIONS  ne sera être tenue  responsable  pour toutes insertions photographiques du dit Site internet

Art 9- Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Interactivité

Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.

Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 4

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens

Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants

Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

    tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
    ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. 5678

Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. 9 (Remplacé par les disposition de la RGPD)